Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSPULS
Numéro de dépôt :
1735420
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2000
Présentation de la marque TRANSPULS
Déposée le 3 septembre 1990 par S.A TRANSBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSPULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSPULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPULS est expirée depuis le 3 septembre 2000.
S.A TRANSBIO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14